Dominique Chauveaux

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(pub gratuite)

De: Dominique CHAUVEAUX
chirurgie orthopédique et traumatologique
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
Commission nationale des accidents médicaux (CNAMed)
date_debut="2013-02-01"
JORFTEXT000028194372(source JORF)
renouvellement
14 Novembre 201314/11/2013
De: Dominique CHAUVEAUX
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
a) Les représentants des conseils nationaux professionnels de spécialité d'exercice autres que celui de la médecine générale
membre suppléant
Groupe:
Commission scientifique indépendante des médecins
suppleant
JORFTEXT000026939970(source JORF)
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Dominique CHAUVEAUX
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel
au sein des commissions nationales de première instance et d'appel
mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du
30 juin 2004
8° Chirurgie orthopédique et traumatologie
Membre du corps enseignant, président
Groupe:
Première instance et d'appel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000026179084(source JORF)
nomination
14 Juillet 201214/07/2012
De: Dominique CHAUVEAUX
Conseil national professionnel de chirurgie orthopédique et traumatologique
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application de l'article D. 4133-17 du code de la santé publique
1° Au titre des représentants des conseils nationaux professionnels de spécialités d'exercice
membre suppléant
Groupe:
Commission scientifique indépendante des médecins
suppleant
JORFTEXT000025545749(source JORF)
nomination
21 Mars 201221/03/2012
De: CHAUVEAUX Dominique
chirurgie orthopédique et traumatologique
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
Commission nationale des accidents médicaux (CNAMed)
date_debut="2007-08-01"
JORFTEXT000019350308(source JORF)
inscription
22 Août 200822/08/2008
De: Chauveaux (Dominique)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée aux articles L
JORFTEXT000000440843(source JORF)
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Chauveaux (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15
au titre de l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000254861(source JORF)
nomination
30 Juin 200430/06/2004
De: Chauveaux (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Chauveaux (Dominique)
service d'orthopédie, traumatologie C, groupe hospitalier Pellegrin
Objet:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
3
CHU de Bordeaux
Groupe:
Chef de service ou de département
date_debut="1998-09-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000203285(source JORF)
nomination
17 Décembre 199717/12/1997
De: Chauveaux (Dominique)
service d'orthopédie-traumatologie du centre hospitalier universitaire de Bordeaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
Au titre des cinq praticiens qualifiés dans le domaine des greffes, de l'immunologie, de l'anesthésie-réanimation et de la conservation des greffons
Groupe:
Établissement français des greffes
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000349616(source JORF)
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Chauveaux (Dominique)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Bordeaux (université Bordeaux-II)
chirurgie orthopédique et traumatologique, service d'orthopédie traumatologie C, groupe hospitalier H.-Pellegrin, emploi no 502PR0019
Groupe:
Université Bordeaux-II
date_debut="1991-10-01"
professeur="Chirurgie orthopédique et traumatologique"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
JORFTEXT000000539974(source JORF)
nomination
13 Décembre 199113/12/1991

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